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Vendre sa voiture accidentée
Sommaire
- Est-il possible de vendre une voiture accidentée ?
- Comment se passe la reprise d’un véhicule accidenté ?
- La procédure véhicule endommagé
- Pourquoi vendre son auto accidentée à un pro ?
- La vente d’une voiture accidentée en 3 étapes :
- Comment ça fonctionne avec Delivauto ?
- Contactez-nous
- Pour aller plus loin
1. Est-il possible de vendre une voiture accidentée ?
Qu’est-ce qu’une voiture accidentée ?
Pour la signification « véhicule accidenté » Deux causes peuvent en découler :
La première il peut s’agir d’un véhicule qui a subi des dommages suite à un accident de la circulation , et sur lequel les réparations n’ont pas été effectuées. Dans ce cas le vendeur est dans l’obligation de signaler, de mettre en évidence les dégâts, les dommages à l’acheteur.
Dans un second temps Un véhicule peut également avoir été accidentée mais avoir déjà bénéficié des réparations nécessaires pour la remettre en circulation. C’est pourquoi l’acquéreur doit absolument se renseigner lors du rendez-vous afin de savoir ce qui a été touché puis réparé et si la carte grise n’a aucune procédure d’expert.
Peut-on acheter une voiture accidentée ?
Racheter un véhicule accidenté c’est tout à fait possible si on tient compte de qui a été dit précédemment.
Ce genre de voitures représentent une opportunités pour des particuliers qui veulent faire des affaires, des entrepreneurs, petits garages, amateurs de mécaniques, qui pourront le remettre en service eux-mêmes.
Ou bien encore pour les collectionneurs qui ont la possibilité de s’offrir certains types de modèles à prix avantageux.
Différents intermédiaires ou professionnels, qui se sont faot une spécialité dans la vente de ce type de véhicules endommagés ou non, sont à votre écoute et sont facilement repérables sur le web.
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Vices cachés : quels sont les recours ?
Si toutefois vous avez fait l’acquisition d’une voiture accidentée par inadvertance, notamment parce que l’ancien propriétaire vous a caché volontairement cette information, vous pourrez vous retourner contre lui et l’attaquer.
Pour cela, deux recours sont possible sur le plan légal.
Sur le fondement du dol (manœuvre frauduleuse destinée à induire une personne en erreur en vue d’obtenir son consentement pour la conclusion d’un contrat). Ou sur le fondement des vices cachés.
Pour cela il faudra démontrer qu’il s’agit d’un vice antérieur à la vente et que celui-ci empêche ou réduit l’utilisation du véhicule, ou encore qu’il s’agit d’un vice occulte (l’acheteur n’en ayant pas été informé ou ne l’ayant pas remarqué). Relativement facile à démontrer avec un historique du véhicule.
Si l’affaire est portée en justice, un expert automobile est indispensable car il sera chargé de fournir tous les éléments pouvant déterminer la responsabilité de chacun, et prouver s’il y a eu vice caché ou non. Travail fastidieux mais payant à la fin
Il est également possible de s’arranger à l’amiable avec le vendeur pour qu’il prenne à sa charge les frais de réparation du véhicule. Meilleure solution pour chacun si tout le monde prenait ses responsabilités !
2. Comment se passe la reprise d’un véhicule accidenté ?
Vendre une voiture accidentée est tout à fait possible .
De ce fait, quelles sont les conditions et modalités dans ce type de situation ? Delivauto vous explique.
Vous avez eu un accident de la route avec votre véhicule et souhaitez aujourd’hui vous en séparer car les frais de réparation sont supérieur à la valeur du véhicule et ne souhaitez pas engager le moindre euro .
Quelles sont les choix qui s’imposent ?
Si votre voiture est accidentée mais roulant !
Dans cette situation, vous pourrez la vendre de la même manière que lors de la vente d’une véhicule d’occasion.
Par contre, vous devrez le notifier au futur acheteur afin qu’il puisse avoir la conscience tranquille en l’indiquant sur votre annonce et sur la déclaration de cession.
Ce dernier pourra alors vous demander également un complément d’information à savoir les factures des réparations effectuées ainsi que le rapport d’expertise qui seront des garanties attestant que le véhicule peut bien rouler sans problème particulier !
Un vrai gage de securité par les temps qui courent !
Attention aux formalités
Ne pas oublier la carte grise du véhicule, la déclaration de cession signée par les deux parties, un certificat de non-gage datant de moins de 15 jours et le certificat de contrôle technique datant de moins de six mois.
Attention, si le véhicule a été déclaré dangereux lors de l’expertise réalisée après l’accident, et que vous ne souhaitez pas réaliser les réparations nécessaires pour le remettre en service, Il sera formellement interdit de le vendre à un particulier.
L’expert rendra son rapport à la préfecture du département et celle-ci vous enverra un courrier vous informant que votre véhicule n’est plus autorisé à circuler.
Si votre voiture est accidentée et non roulante !
Il est impératif de savoir que la vente d’une voiture ne fonctionnant plus n’est plus autorisée depuis la mise en place du système d’immatriculation des véhicules en 2009.
D’ailleurs la mention « véhicule non roulant » ne peut plus être mentionnée sur le rapport du CT ou sur le certificat d’immatriculation, Les conditions de vente se seront plus les mêmes que celles d’une vente d’un véhicule d’occasion ordinaire ! Alors faites gaffe !
La carte professionnel
Neanmoins, dans cette situation, il vous reste une dernière carte à jouer et pas des moindres : vous pouvez céder votre véhicule à un professionnel spécialisé dans la destruction si votre véhicule est hors d’usage.
Un épaviste, un casseur, un démolisseur, broyeur agréé ou centre de regroupement.
Attention, pour que votre demande soit accpetée, le véhicule ne doit pas être dépourvu de ses composants essentiels (groupe motopropulseur, pot catalytique pour les véhicules qui en étaient équipés lors de leur mise sur le marché ou carrosserie) et ne doit pas contenir des déchets ou équipements non homologués qui lui ont été ajoutés. Bien trop de contraintes à notre goût autant faire appel à Delivauto !
En pièces détachées
Vous pouvez également faire le choix de garder ce véhicule chez vous en vue de le transformer ou de le vendre en pièces détachées.
Vous devrez alors effectuer une déclaration de retrait de circulation, vous disposez d’un mois à compter de la date de retrait du véhicule pour effectuer la déclaration à la préfecture.
Delivauto rachète votre véhicule en moins d’une heure par chèque ou par virement sur toute la France grâce à son réseau de partenaires agrées implantés dans chaque région. Calculez gratuitement l’estimation du prix de rachat de ma voiture.
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3. La procédure véhicule endommagé
Déclenchement de la procédure VE
La procédure VE a été introduite par le décret n° 2009-397 du 10 avril 2009 et son arrêté d’application du 29 avril 2009.
Dans le cadre de cette procédure les experts accomplissent une mission de service public. L’enjeu est un « enjeu de sécurité publique des biens et des personnes, donc de vies humaines » Il est légitime que l’Etat, confiant une telle mission aux experts, leur impose une formation spécifique.
Cette formation est incluse dans la préparation au diplôme d’expert. Pour obtenir ou conserver la qualification véhicules endommagés (VE), les experts en automobile doivent subir une formation continue annuelle sur une journée comportant une partie administrative et une partie technique.
L’expert choisit de suivre cette formation continue dans l’un des trois organismes de formation suivants :
- Institut national de sécurité routière et de recherches (INSERR) ;
- BCA université ;
- IFOR2A.
En bref :
À la suite d’un accident sur les voies ouvertes à la circulation publique, l’expert en automobile qualifié et agréé (par la DSCR) déclenche la procédure VE.
Le ministère de l’intérieur informe le propriétaire que son véhicule est un « véhicule endommagé ». Ce véhicule ayant subi au cours de l’accident des dégâts importants, celui-ci n’est donc plus autorisé à circuler.
L’expert en automobile produit un premier rapport d’expertise qui comporte la liste des réparations à effectuer.
Une fois les travaux terminés, il en contrôle la conformité, puis les valide en rédigeant un second rapport d’expertise.
Ce second rapport certifie que le véhicule est apte à circuler dans des conditions normales de sécurité.
Le certificat d’immatriculation est alors restitué à son propriétaire. Le véhicule est à nouveau autorisé à circuler.
Deux possibilités à la suite d’un accident de la circulation
- La procédure VGE :
Cas n°1 : le véhicule est techniquement irréparable (peut-être revendu à l’assureur)
Cas n°2 : le véhicule est techniquement réparable
- La procédure VEI :
Le véhicule est économiquement irréparable (peut-être revendu à l’assureur)
La procédure véhicule économiquement irréparable (VEI)
Suite à un accident de la circulation, la procédure VEI est déclenchée à deux conditions :
- L’assureur a l’obligation d’indemniser (le véhicule peut-être revendu à l’assureur)
- Le montant des réparations est supérieur à la valeur du véhicule ;
- L’assureur doit faire une proposition de rachat au propriétaire ;
- Si le propriétaire accepte la proposition, il cède le véhicule avec la carte grise ;
- L’assureur doit avertir la préfecture et transmettre copie du 1er rapport et la carte grise. Si, le véhicule a été déclaré techniquement irréparable, elle sera annulée et la procédure est clause ;
- L’assureur a l’obligation de céder le véhicule à un professionnel de l’automobile pour destruction, récupération des pièces ou réparation. Plusieurs ventes entre professionnels sont possibles (une déclaration d’achat en préfecture est obligatoire et permet le suivi du véhicule, un récépissé de déclaration d’achat est alors remis) ; mais il est interdit de vendre en l’état le véhicule à un particulier.
- Lorsque le véhicule a été déclaré techniquement réparable, le professionnel doit faire appel à un expert en automobile spécialement qualifié pour assurer le suivi des réparations et établir le rapport destiné à la préfecture pour le remettre en circulation.
Dans l’hypothèse où le propriétaire refuse la proposition de l’assureur et conserve son véhicule, l’intervention de l’expert est identique. Le préfet est également averti et doit (puisque la carte grise est en possession du propriétaire), apposer une opposition à son transfert. Le véhicule ne peut faire l’objet d’une immatriculation au nom d’un nouvel acquéreur.
La procédure véhicule gravement endommagé (VGE)
Cas n° 1 : Le véhicule est techniquement irréparable (peut être revendu à l’assureur)
Cas n° 2 : Le véhicule est techniquement réparable
ETAPE 1 – Estimation des dommages et de la réparabilité du véhicule (Rapport N° 1)
A la suite d’un sinistre, le propriétaire d’un véhicule ayant subi des dommages quelle qu’en soit la nature en informe l’assureur ;
- L’assureur mandate un expert en automobile agréé ;
- L’expert évalue les dommages et détermine si le véhicule est techniquement réparable, sans démontage, sur la base des critères d’irréparabilité. Il doit annexer à ce 1er rapport la liste des réparations à effectuer si l’expert a conclut à la réparabilité technique ;
ETAPE 2 – Réparation du véhicule
- 1ère étape de la méthodologie (rapport n° 1)
- L’expert est obligatoirement dépêché par le propriétaire du véhicule (qu’il soit professionnel de l’automobile, ou particulier). S’il s’agit d’un professionnel, l’expert s’en assure en demandant la déclaration d’achat et le récépissé de déclaration d’achat du véhicule.
- L’expert doit impérativement examiner le premier rapport pour s’assurer que le véhicule est techniquement réparable ;
- Informer le propriétaire des conséquences de cette procédure et de l’éventualité d’une remise en état d’éléments de sécurité autres que ceux endommagés par le sinistre et qui sont défaillants ;
- Expertiser le véhicule dans l’état où il se trouve avec le réparateur chargé de sa remise en état ;
- Valider ou le cas échéant modifier l’estimation des travaux à effectuer avec le réparateur ;
- Définir les opérations de contrôle des éléments de sécurité autres que ceux endommagés par le sinistre.
- 2e étape de la méthodologie (rapport n° 2)
L’expert doit assurer un suivi des réparations et visiter le véhicule à différents stades :
- La première visite doit s’effectuer le véhicule démonté. Si des opérations de restructuration sont prévues, le véhicule doit être sur banc de contrôle ;
- La deuxième visite doit avoir lieu pendant les réparations et avant toute application de produits (insonorisants, anti- corrosion, etc.) ;
- La troisième visite a lieu après les réparations ; c’est la visite d’acceptation du véhicule qui inclut notamment les contrôles et les relevés de mesure.
Elle comporte le contrôle technique, un relevé de freinage et un relevé de la géométrie complète des trains roulants.
ETAPE 3 – Certifier la non-dangerosité (Rapport N° 2 – Rapport de conformité)
Le rapport n° 2 doit mentionner notamment :
- les caractéristiques techniques du véhicule
- le nom et l’adresse du propriétaire qui l’a mandaté
- le nom et le numéro d’agrément de l’expert sur la liste nationale,
- les références du 1er rapport (date, nom et adresse du cabinet, nom et numéro d’agrément de l’expert l’ayant établi) ,
- les différentes phases de suivi du contrôle des réparations et la qualité des personnes présentes ;
L’expert doit , à l’issue de ce suivi des réparations, attester que :
- les réparations touchant à la sécurité prévues par le 1er rapport ont bien été effectuées
- le véhicule peut circuler dans des conditions normales de sécurité
- le véhicule n’a pas subi de transformation notable ou de nature à modifier les éléments contenus dans la carte grise ;
ETAPE 4 : remise en circulation du véhicule
- Le professionnel de l’automobile peut vendre le véhicule une fois réparé
- Le nouveau propriétaire fait immatriculer le véhicule muni des documents nécessaires (dont le rapport d’expertise auprès de la préfecture de son département de domicile)
- Si le rapport fait apparaître des anomalies ou si il y a des doutes sur la réalité des réparations, la demande est suspendue.
Le ministre chargé des transports établit annuellement la liste nationale des experts en automobile. L’inscription sur cette liste est obligatoire pour exercer la profession.
4. Pourquoi vendre son auto accidentée à un pro ?
Comment vendre sa voiture accidentée ? Simple et rapide chez Delivauto
Prise en charge par l’assurance ?
Suite à un accident, vous n’êtes pas couvert par l’assurance car assuré au tiers ou bien vous ne souhaitez pas effectuer les réparations, car un véhicule accidenté dans le cas où le coût des réparations est supérieur à la cote de celui-ci, n’a plus de valeur sur le marché de l’occasion.
Aucun stress un professionnel reconnu est là pour vous !
Chez nous une voiture accidentée peut soit retrouver une seconde vie soit être recyclée.
En effet les pièces encore en état sont revendues à des professionnels ou bien la voiture est destiné a l’export via notre réseau de vente de voiture accidentée pour export principalement en Europe de l’est car nous alimentons différents circuits de reprise de voiture accidentée en Pologne Lituanie etc…
Le coût de réparations dans ces pays est moindre grâce à une main d’œuvre compétitive bon marché et des normes peu contraignantes.
5. La vente d’une voiture accidentée en 3 étapes :
Première étape : l’estimation du véhicule accidenté.
Soit en remplissant notre formulaire en ligne rapide simple et totalement gratuit tout en joignant des photos d’ensemble, de devant, de derrière, sur les côtés et intérieur. Cela ne vous prendra que 2 minutes !
Soit en appelant par téléphone directement un de nos conseillers au 09 86 87 78 80 ou par email contact@delivauto.fr
Celui-ci évaluera le montant des réparations grâce a son savoir-faire unique sa connaissance et son expertise afin d’obtenir une valeur résiduelle de la voiture qui nous permettra de vous faire une proposition de prix juste, au dessus de la moyenne et avantageuse pour vous en moins de 1 heure !
Seconde étape : la prise de rendez-vous
Grace à notre réactivité la prise de rendez-vous est immédiate qu’elle soit sur place à votre domicile ou au garage.
Notre flexibilité nous permet de nous adapter aux horaires de travail et aux disponibilités des clients.
Le véhicule accidenté est souvent non roulant ce qui nécessite un transport adapté à savoir une dépanneuse aux normes pour tous les types de situation car un véhicule accidenté est très difficile a déplacer et à transporter si les roues sont touchées suite au choc de l’accident par exemple.
Delivauto c’est la garantie d’un transport rapide, efficace et totalement gratuit sur toute la France et surtout sans vous déplacer ! Délivrez-vous de votre voiture accidentée !
Troisième étape : le paiement
Le paiement du véhicule accidenté se fait dans la plupart des cas sur place, en espèces à hauteur de 1000 euros conformément à la loi, virement bancaire instantané ou chèque de banque.
Les documents de cession de véhicule sont rédigés sur place ,la carte grise est barrée signée a la date de l’enlèvement dans les règles sans risque juridique derrière.
Avec Delivauto la vente d’une voiture accidentée n’a jamais été aussi facile, simple et efficace.
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Comment ça fonctionne avec Delivauto ?
Vous circulez dans une ZFE comme celle de Lyon ou encore Paris, votre ancienne voiture est soumise à la norme crit’air.
Délivrez-vous Delivauto a la solution !
Nous rachetons tout type de véhicule, qu’il soit en panne, HS, accidenté, distribution cassée ou même sans contrôle technique. Cela inclut :
- Voitures sans contrôle technique
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Notre expertise s’étend à toutes les marques de véhicules. Que vous possédiez une Peugeot, une Citroën, une Toyota, ou encore une marque allemande comme BMW, Audi ou Mercedes, Delivauto s’adapte à vos besoins.
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Vous avez accepté notre offre ? Nous nous occupons de tout ! Nous prenons en charge le transport de votre véhicule, que ce soit sur plateau ou par dépanneuse.
Inutile de vous soucier des démarches administratives : notre équipe gère l’intégralité des formalités liées à la vente, notamment la carte grise et les documents nécessaires à la reprise.
- Certificat d’immatriculation (carte grise)
- Certificat de cession (Formulaire 15776*02 PDF)
- Non-gage (Certificat de situation administrative)
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7. Contactez-nous
Prêt à vendre votre voiture accidentée, HS, en panne, distribution cassée rapidement et sans stress avec ou sans CT ? Contactez Delivauto dès aujourd’hui :
- Téléphone (numéro vert) : 09.86.87.78.80
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8. Pour aller plus loin
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